Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULPTURE IMAGES
Monsieur Christian PELIER

Numéro de dépôt :
98762630
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2008

Présentation de la marque SCULPTURE IMAGES

Déposée le 3 décembre 1998 par monsieur Christian PELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCULPTURE IMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Christian PELIER domicilié(e) 13 rue de la Forêt, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Katia MERSIC - France.

La marque SCULPTURE IMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTURE IMAGES est expirée depuis le 3 décembre 2008.

Christian PELIER a également déposé les autres marques suivantes : PHOTO SCULPTURES , SCULPTURE WORLD


Monsieur Christian PELIER - 13 rue de la Forêt, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES - France


Maître Katia MERSIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métalliques. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Étamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement des matériaux). Tirage de photocopies. Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.